Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAVI-SOL
TECHNIBAT

Numéro de dépôt :
1242548
Date de dépôt :
01/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2003

Présentation de la marque GRAVI-SOL

Déposée le 1 août 1983 par la société TECHNIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVI-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TECHNIBAT domicilié(e) 6, rue de l'Industrie GRAVIGNY, 27930 EVREUX (dossier no 2021858) - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 650 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2021858) - France.

La marque GRAVI-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVI-SOL est expirée depuis le 1 août 2003.

TECHNIBAT a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIBAIE , GRAVIMUL , DURCEL


TECHNIBAT - 6, rue de l'Industrie GRAVIGNY, 27930 EVREUX (dossier no 2021858) - France - SIREN 733650451


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2021858) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1993 n°2021858 - Publication au BOPI 1993-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Peintures pour les sols.